Acquisition et portage fonciers
AXE 4 ŒUVRER EN FAVEUR DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ACQUISITION ET PORTAGE FONCIERS L’Office foncier de la Corse est un établissement public à caractère industriel et commercial de la Collectivité…
Exercice des mandats locaux
eserciziu di mandati lucali EXERCICE DES MANDATS LOCAUX Actions CENTRES DE GESTION CDG 2A CDG 2B
Création ou réhabilitation d’un équipement sportif
AXE 2 FAVORISER LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L’EPANOUISSEMENT DES INDIVIDUS CREATION OU REHABILITATION D’UN EQUIPEMENT SPORTIF Depuis la loi du 22 janvier 2002, le Collectivité de Corse dispose de…
Construction et aménagement d’un local d’archives
AXE 2 FAVORISER LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L’EPANOUISSEMENT DES INDIVIDUS CONSTRUCTION, EXTENSION OU AMENAGEMENT D’UN LOCAL D’ARCHIVES Afin de garantir la conservation des documents, les locaux utilisés pour conserver…
Archivage dans les communes et EPCI
AXE 2 FAVORISER LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L’EPANOUISSEMENT DES INDIVIDUS ARCHIVAGE DANS LES COMMUNES ET EPCI Les archives sont définies par le Code du Patrimoine comme « l'ensemble des documents,…
Reconnaissance et sensibilisation au patrimoine de la corse
AXE 2 FAVORISER LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L’EPANOUISSEMENT DES INDIVIDUS RECONNAISSANCE ET SENSIBILISATION AU PATRIMOINE DE LA CORSE (INVENTAIRE DU PATRIMOINE CULTUREL) Mission de l’Etat créée en 1964 par…
Assainissement Collectif
AXE 3 FAIRE DE LA CORSE UN TERRITOIRE PIONNIER EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT ASSISTANCE TECHNIQUE DANS LE DOMAINE DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF La mission porte…
Débroussaillement légal
AXE 4 ŒUVRER EN FAVEUR DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE DEBROUSSAILLEMENT LEGAL ET PROTECTION DES ZONES HABITEES FACE AU RISQUE INCENDIE Le risque incendie est aujourd’hui présent partout en Corse du…
Conservation, restauration du patrimoine mobilier
AXE 2 FAVORISER LA TRANSMISSION DES SAVOIRS ET L’EPANOUISSEMENT DES INDIVIDUS CONSERVATION, RESTAURATION -Patrimoine mobilier - Cheffe de file de la politique de protection et de valorisation du patrimoine, la…
Environnement et Développement Durable
Ambiente è sviluppu à longu andà ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE Actions Portails Documentation "Guide | L'élu, la transition énergétique et le climat" "Guide | L'élu, l'eau et la transition écologique"…
Développement d’un projet touristique
AXE 6 IMPULSER LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE ET SOUTENIR L’APPAREIL PRODUCTIF DEVELOPPEMENT D’UN PROJET TOURISTIQUE En vertu des dispositions de l’article L4424-31 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), la Collectivité…
Juridique
Ghjuridicu JURIDIQUE Documentation 10 conseils pour réussir Déroulement d'une procédure formalisée Commande Publique Portail de la DAJ